Pour la septième fois, depuis 2013, le collectif SavoirsCom1 propose au mois de décembre un Calendrier de l’Avent du Domaine Public.
Après Apollinaire et Zweig en 2013, Camille Claudel, Soutine et Rachmaninov en 2014, Munch et Giraudoux en 2015, Ravel en 2016, H G Wells en 2017, Al Capone en 2018, qui en 2019 ?
Toujours le même principe : un.e écrivain.e, un poète.sse, un.e peintre, un.e architecte, un.e cinéaste, un homme ou une femme de science, un.e musicien.ne… dévoilé.e.s chaque jour du mois de décembre sur le site aventdudomainepublic.org. Les fiches sont rédigées par les membres du collectif et, par des contributeurs.trices extérieur.e.s.
31 créateurs.trices à (re)découvrir chaque jour comme des gourmandises qui se cachent derrière des petites cases ; 31 auteur-es retenus au terme d’un travail de fourmis pour décortiquer les droits d’auteur.
Une précision importante : les œuvres des auteurs qui figurent dans ce Calendrier de l’Avent n’entreront dans le domaine public qu’au 1er janvier 2019 et non le jour où ils sont dévoilés dans le calendrier. Un peu de patience encore : ce n’est qu’au début de l’année 2019 que les droits patrimoniaux s’éteindront et qu’il sera possible de réutiliser, s’inspirer, détourner des œuvres enfin libérées.
Cette liste n’est pas limitative et les auteurs entrant dans le domaine public sont beaucoup plus nombreux. Le choix de notre collectif reste subjectif, même si nous avons essayé de garder un équilibre entre les auteur-es connu-es et celle-ux qui ont été oublié-es malgré leur talent, ainsi qu’entre les auteur-es françai-es et étranger-ères.
Pour les plus créatifs d’entre vous, vous pouvez également préparer des interprétations, adaptations, traductions, rééditions de ces œuvres et les publier à partir du 1er janvier. N’hésitez pas à nous les signaler : nous nous en ferons l’écho.
Qu’est-ce que le domaine public ?
Le domaine public est une question qui nous intéresse beaucoup à SavoirsCom1, car il est l’un des piliers des Communs de la connaissance que nous défendons.
En France, 70 ans après la mort de l’auteur, les droits patrimoniaux s’éteignent pour faire entrer l’œuvre dans le domaine public. Il existe cependant des exceptions à ce principe. La principale est liée aux prorogations de guerre et au statut particulier des auteurs « Morts pour la France », qui allongent la durée des droits d’auteurs.
Cette année, la plupart des auteur-es qui figureront dans le Calendrier seront donc décédés en 1948 (1948 + 70 +1). Mais ce ne sera pas toujours le cas, à cause des exceptions mentionnées ci-dessus, ou pour les auteurs étrangers, car la durée des droits varie selon les pays (50 ans après la mort au Canada ou au Japon, 100 ans au Mexique, etc.).
Comment une œuvre s’élève-telle dans le domaine public ? Il y a trois possibilités. La première intervient lorsque les droits patrimoniaux (reproduction, représentation) expirent (le droit moral continue par contre à s’appliquer). C’est le cas pour notre sélection du calendrier, et c’est le cas chaque année au 1e janvier pour une multitude d’œuvres. Il n’agit d’une entrée « par la négative » dans le domaine public : ce sont des œuvres pour lesquelles les droits d’auteurs sont « tombés ».
La deuxième possibilité concerne les connaissances qui ne relèvent jamais du droit d’auteur. A ce titre, on peut citer les formules mathématiques, les idées, les données brutes ou même les recettes de cuisine. Ces éléments naissent directement dans le domaine public et n’en sortent jamais (du moins, il faut l’espérer…).
Enfin, il existe un domaine public consenti, grâce à la licence CCO (Creative Commons Zero) qui permet à un auteur de verser par anticipation une œuvre dans le domaine public, sans attendre la durée prévue par la loi.
Nous tenons à le rappeler : une œuvre entre ou s’élève dans le domaine public. Dire qu’elle « tombe dans le domaine public » a un côté bien trop péjoratif que nous ne souhaitons pas entretenir. Le vocabulaire a longtemps véhiculé cette minoration. En entrant dans le domaine public, l’œuvre n’aurait donc plus de valeur ? Ce n’est pas notre avis !
« Le domaine public n’est pas un résidu qui se déposerait lorsque tout ce qui a de la valeur aurait été saisi par les lois sur la propriété intellectuelle. Le domaine public est la carrière dont nous extrayons les pierres avec lesquelles nous bâtissons notre culture. En fait, il constitue la majorité de notre culture. » (James Boyle, The Public Domain, p.40f, 2008).
Le collectif remercie les personnes qui ont rédigé les fiches, étudiant.e.s, professeur.e.s documentalistes ou défenseur.e.s des communs. Nous remercions aussi C&F Éditions qui nous soutient encore cette année en hébergeant le site du calendrier.
Nos Sources pour dresser la liste
Comme chaque année, Wikipédia constitue la source principale pour trouver les informations nécessaires au calcul de la durée des droits. Wikidata devient également un outil précieux, même s’il n’est pas encore possible d’automatiser complètement les requêtes.
