Textes, musique, logiciels : les nouveaux biens publics sont immatériels

Conférence - 4 décembre 2003 - Assemblée nationale

De la publication en ligne d’articles scientifiques aux forums de
discussion, du partage de fichiers vidéo et musicaux aux logiciels
libres, un nouveau type de bien public, les biens communs
informationnels, est en train d’émerger en réaction à l’érosion du
domaine public. A travers eux, l’idée s’impose aujourd’hui que le
partage est plus favorable à la création et à la diffusion de la culture
et des savoirs que le verrouillage.

Encore faut-il que l’émergence de ces nouveaux biens communs ne soit pas tuée dans l’oeuf par le renforcement continuel des droits de propriété
intellectuelle, qui permet aux entreprises les plus riches et les mieux
dotées de s’assurer le contrôle de larges pans des productions futures.

La Fondation « Les Temps Nouveaux », l’APRIL, la FIPR, l’initiative EUCD.INFO et temPS réels organisent à l’Assemblée
Nationale une conférence sur le thème des biens communs informationnels
le jeudi 4 décembre 2003 de 14 heures à 19 heures.

Alors que le parlement européen a rappelé par un vote récent que le
logiciel n’est pas brevetable en tant que tel, alors que le parlement
français s’apprête à transposer la directive « EUCD », l’objectif de la
conférence « Textes, musique, logiciels : les nouveaux biens publics
sont immatériels » est de contribuer à la reconnaissance du développement des biens communs informationnels comme un enjeu politique
majeur.

À l’invitation de Christian Paul (député, ancien ministre),
Jean-Claude
Guédon (Professeur à l’Université de Montréal, spécialiste de la circulation économique des savoirs) et Philippe Aigrain (ancien chef de
secteur « Technologies du logiciel et société » de la Commission Européenne)

expliqueront ce que sont les biens communs informationnels,
leur genèse, leurs tenants et aboutissants.

Philippe Aigrain, Loïc
Dachary (de la section française de la Fondation du Logiciel Libre),
Christophe Espern (de l’initiative EUCD.INFO), Robin Gross (de la
fondation « IP Justice ») et Ian Brown brosseront ensuite un panorama du
contexte juridique actuel et de l’une des principales menaces : la transposition de la directive européenne « EUCD ».

Pour en savoir plus

Entrée libre, inscription préalable obligatoire auprès de
ludovic@penet.org.

Message diffusé sur la liste escape_l@freescape.eu.org

Posté le 7 novembre 2003

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